Déposée le 6 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REGIS FERRIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TAPIS DE SAPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REGIS FERRIERE domicilié(e) 35 RUE DU PROGRES - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 328 786 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIS DUCRON domicilié(e) 35 RUE DU PROGRES - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France.
La marque TAPIS DE SAPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGIS FERRIERE, SARL - 35 RUE DU PROGRES - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 393328786
REGIS DUCRON - 35 RUE DU PROGRES - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2011 n°2467549 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Appareils d'éclairage ; de chauffage ; de production de la vapeur ; de cuisson, de réfrigération de séchage ; de ventilation ; de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques ; caisses en bois de en matières plastiques ; corbeilles non métallique ; échelles en bois, ou en matière plastiques ; figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques ; plateaux de tables ; rayonnages ; récipients d'emballage en matière plastique. Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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